Bibliothèque municipale de Champfromier - Mentions légales
Propriétaire du site
Commune : CHAMPFROMIER
564 Route des Burgondes
01410 Champfromier
Rédaction, publication, animation et gestion éditoriale : équipe de la bibliothèque.
Images, affiches et photos
Bibliothèque ou images libres de droits.
Hébergeur du site Internet
Société AFI
Gestion des cookies :
Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un fichier texte déposé, sous réserve de vos choix, sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet et seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.
A quoi servent les cookies émis sur notre site ?
Nous utilisons uniquement des cookies visant à faciliter votre navigation. Il s'agit notamment des cookies suivants :
· Les cookies de session utilisés pour le maintien de l'authentification.
· Les cookies permettent d'identifier les services et rubriques que l'utilisateur a visités.
Durée de conservation des cookies ?
Les cookies déposés par Bokeh ont une durée de vie maximale de 12 mois et 2 semaines.
Informations légales :
La commune de Champfromier signale que l’accès à ce site implique l’acceptation sans réserve des dispositions suivantes.
Contenus Les informations communiquées sur ce site sont présentées à titre indicatif. Elles ne sauraient être totalement exhaustives. Malgré l’attention apportée aux contenus de ce site internet, des erreurs ou dysfonctionnements peuvent subsister.
Etablissement de liens
Liens vers d’autres sites Le site peut proposer des liens vers d’autres sites affiliés et non affiliés. Ces sites sont indépendants. Les liens vers ces sites n’impliquent, en aucun cas, une approbation de contenu ou un partenariat entre l’éditeur et ces sites. Dès lors, l’éditeur ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que ces sites sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et de protection des données personnelles.
Accès au site
L’accès à ce site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Les informations sont fournies à titre gratuit. Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. L’éditeur se réserve également le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.
Respect des droits de propriété
L’ensemble des éléments textuels, visuels, audio exposés sur le site sont protégés par la législation conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer
ou transmettre le site ou des éléments du site tels que notamment textes, images, sons et logos sans l’autorisation écrite et préalable de la commune de Champfromier ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Responsabilité
La commune de Champfromier ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel obsolète, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Politique de confidentialité
La commune de Champfromier s’attache à protéger vos données personnelles et à adopter une démarche claire et transparente quant aux informations que nous collectons et la manière dont nous les utilisons. Cette politique explique la manière dont nous traitons les données personnelles que nous collectons lorsque vous utilisez le site : mabib.fr/cfr /
Toute modification future de cette politique sera publiée sur cette page.
Données à caractère personnel
Dans le cadre de l’utilisation du présent site, la commune de Champfromier, responsable de traitement, peut être amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel vous concernant. Pour toute question vous pouvez vous adresser à la mairie : mairie@champfromier01.fr
Téléphone : 04 50 56 92 40
Collecte des données à caractère personnel
La bibliothèque de Champfromier est susceptible de collecter des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site pour les finalités suivantes : La création de compte ; L’authentification pour accéder aux services proposés ; La production de statistiques.
Ces données sont collectées directement auprès des utilisateurs du site. Les utilisateurs sont informés des finalités pour lesquelles leurs données sont collectées via les différents formulaires de collecte des données en ligne.
Traitements de données à caractère personnel
Dans le cadre de l’utilisation du présent site internet, nous collections les données suivantes à votre propos : Données d’identité : Nom, prénom, adresse postale, adresse électronique, date de naissance, identifiant Bibliothèque fréquentée, le cas échéant
Les données sont accessibles :
Aux membres de l’équipe de la bibliothèque. Les données à caractère personnel sont conservées pour les durées suivantes : une année.
Vos droits concernant vos données à caractère personnel
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés » et au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données », vous disposez d’un droit d’information, d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez ainsi exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, ou périmées. Vous pouvez également exercer vos droits d’opposition et de limitation du traitement de vos données ainsi que votre droit à la portabilité des informations vous concernant.
Ces droits sont limités à vos données à caractère personnel et peuvent faire l’objet de limitations prévues par les textes en vigueur. Dans le cadre de l’exercice de vos droits, vous devez justifier de votre identité par tout moyen. En cas de doute sur votre identité, le Département de l’Ain peut demander tout information supplémentaire nécessaire afin de prouver votre identité.
Vous trouverez de plus amples informations sur vos droits liés à la protection des données auprès de la CNIL sur son site internet www.cnil.fr.
La sécurité des données à caractère personnel
La commune de Champfromier a mis en œuvre des mesures pour protéger la confidentialité, la sécurité et l’intégrité des données à caractère personnel des utilisateurs du site. L’accès aux données à caractère personnel est restreint aux agents et fournisseurs de service qui ont besoin de connaître ces informations et qui ont été formés aux règles en matière de confidentialité.
La bibliothèque de Champfromier s’engage à ce que vos données personnelles ne soient pas altérées ou endommagées et que des tiers non autorisés n’y aient pas accès.